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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.B.A
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C.E.B.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.B.A.
Sarl C.E.B.A

Numéro de dépôt :
96607391
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque C.E.B.A.

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.E.B.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.B.A domicilié(e) Bd de l'Industrie, 37530 NAZELLES-NEGRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 612 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl C.E.B.A - France.

La marque C.E.B.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.B.A. est expirée depuis le 22 janvier 2006.

C.E.B.A a également déposé les autres marques suivantes : CEBA , BEC


Sarl C.E.B.A - Bd de l'Industrie, 37530 NAZELLES-NEGRON - France - SIREN 342612413


Sarl C.E.B.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

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